M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 février 2008

Question écrite n° 17569 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 7 octobre 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17564 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 février 2008

Question écrite n° 17556 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 6 mai 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17542 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 19 août 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17534 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerçants

Réponse publiée le 5 août 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17518 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 2 décembre 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17514 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 25 mars 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17511 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 30 décembre 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17505 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réglementation

Réponse publiée le 20 mai 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17482 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 27 mai 2008

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