M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 janvier 2008

Question écrite n° 14104 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : copropriété

Titre : travaux

Réponse publiée le 7 avril 2009
8 janvier 2008

Question écrite n° 14103 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 13 mai 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 13403 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : revendications

Réponse publiée le 8 février 2011
18 décembre 2007

Question écrite n° 13402 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : fonds de commerce

Réponse publiée le 15 avril 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 13386 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 18 mars 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 13311 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 4 mars 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 13267 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Indonésie

Réponse publiée le 19 février 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 13260 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : marins-pêcheurs

Réponse publiée le 19 février 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 13258 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : urbanisme

Titre : lotissements

Réponse publiée le 25 mars 2008
18 décembre 2007

Question écrite n° 13177 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 19 août 2008

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M. Jean-Marc Roubaud

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