M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 octobre 2007

Question écrite n° 6309 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : femmes

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 12 février 2008
2 octobre 2007

Question écrite n° 6280 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 27 novembre 2007
2 octobre 2007

Question écrite n° 6275 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : syndicats

Titre : représentativité

Réponse publiée le 20 novembre 2007
2 octobre 2007

Question écrite n° 5979 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 6 novembre 2007
2 octobre 2007

Question écrite n° 5978 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 18 décembre 2007
2 octobre 2007

Question écrite n° 5977 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 1er janvier 2008
2 octobre 2007

Question écrite n° 5976 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : travail

Titre : heures supplémentaires

Réponse publiée le 12 février 2008
2 octobre 2007

Question écrite n° 5975 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions de santé

Titre : ergothérapeutes

Réponse publiée le 30 octobre 2007
2 octobre 2007

Question écrite n° 5974 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politiques communautaires

Titre : agriculture

Réponse publiée le 6 novembre 2007
2 octobre 2007

Question écrite n° 5973 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 13 novembre 2007

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Questions posées (archives)