M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 avril 2007

Question écrite n° 121609 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question sans réponse
3 avril 2007

Question écrite n° 121602 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Question sans réponse
3 avril 2007

Question écrite n° 121601 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique économique

Titre : prélèvements obligatoires

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121418 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121417 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121416 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121317 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 24 avril 2007
27 mars 2007

Question écrite n° 121274 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : fibromyalgie

Réponse publiée le 8 mai 2007
27 mars 2007

Question écrite n° 121273 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tchad

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121272 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Question sans réponse

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