• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121270 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : élevage

  Titre : politiques communautaires

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121269 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 8 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121268 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121267 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121266 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité professionnelle

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121265 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : dons faits par les particuliers

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121264 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : relations internationales

  Titre : États-Unis

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121263 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : maisons individuelles

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121262 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de voyageurs

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121261 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse