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- 1. Hommage aux victimes du terrorisme en Tunisie et en Égypte
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien
- 4. Société a bas carbonePrise en compte de l’outre-mer dans les négociations de la COP21
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prorogation de l’état d’urgence
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Proclamation d’un député
- 4. Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien et débat sur cette déclaration
- 5. Adaptation de la société au vieillissement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Transition énergétique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Droit des étrangers
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 2. Accessibilité des établissements, des transports et de la voirie pour les personnes handicapées et accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap
- 3. Droit des étrangers
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 2. Actualisation du droit de l’outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Tarn (1re circonscription)
| Mandat clos le 30 septembre 2020 (15e législature)