Aller au contenu
Aller en bas de la page
Assemblée nationale
Basculer vers le site en anglais
Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
Accueil
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Travaux parlementaires
Connaître l'Assemblée
Découvrir les lieux
Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence
577 députés
Groupes politiques
Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique
Commissions et autres organes
Europe et International
Contrôle et évaluation
Congrès
Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi
Propositions de loi
Amendements
Textes adoptés
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Rapports législatifs
Rapports sur l'application des lois
Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs
Budget et sécurité sociale
Questions écrites et orales
Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
Présidence
Conférence des Présidents
Bureau
Collège des Questeurs
Services
Statistiques et chiffres clés
Transparence et déontologie
Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire
Juniors
Anciennes législatures
Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée
Visite virtuelle du palais Bourbon
Assister à une séance
Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine
Bibliothèque et archives
Contacts et plan d'accès
Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
Vos députés
M. Charles-Ange Ginesy - Mandat clos - Alpes-Maritimes (2e circonscription)
Interventions en commission et en séance (archives)
M. Charles-Ange Ginesy
Les Républicains
Alpes-Maritimes (2
e
circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14
e
législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 2 juillet 2015
1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (deuxième lecture) (suite) (de art. 15 ter A à )
partager
mercredi 1er juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite)
partager
mercredi 17 juin 2015
Commission du développement durable : Organisation de la manutention dans les ports maritimes
partager
mercredi 3 juin 2015
Commission du développement durable : Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe
partager
mardi 2 juin 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement; Dialogue social et emploi (vote solennel); Débat sur l'emploi des jeunes en Europe
partager
lundi 18 mai 2015
Transition énergétique : Mme Ségolène Royal, ministre
partager
lundi 18 mai 2015
Commission du développement durable : table ronde sur le bruit
partager
mardi 12 mai 2015
3ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) (Articles non rattachés : article 58 à 60)
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Economie ; Santé
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : PLF 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables
partager
mardi 12 mai 2015
2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite)
partager
mardi 12 mai 2015
Commission élargie : crédits 2014 recherche et enseignement supérieur
partager
1
2
3
4
5
...
11
Page n°3 : 12 résultats affichés sur un total de 122