M. Camille de Rocca Serra

Les Républicains

Corse-du-Sud (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 novembre 2016

Question orale sans débat n° 1519 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 30 novembre 2016
27 septembre 2016

Question écrite n° 99298 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 11 octobre 2016
21 juin 2016

Question écrite n° 96720 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 23 août 2016
26 avril 2016

Question orale sans débat n° 1425 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : agriculture

Titre : revendications

Réponse publiée le 4 mai 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93847 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : justice

Titre : cours d'assises

Réponse publiée le 30 août 2016
13 octobre 2015

Question écrite n° 90121 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 12 janvier 2016
9 juin 2015

Question écrite n° 81267 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : traités et conventions

Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse publiée le 24 janvier 2017
9 juin 2015

Question écrite n° 81031 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
26 mai 2015

Question orale sans débat n° 1097 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 3 juin 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79472 de M. Camille de Rocca Serra

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 30 juin 2015

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M. Camille de Rocca Serra

Questions posées (archives)