-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation du Mali
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Débat sur « Le Mali : au-delà de l'intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement »
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Élargissement des conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d'Algérie (n° 267)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628) (suite)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des forces françaises au Mali et débat sur cette déclaration
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation d'accords internationaux (n os 4417, 4419, 4418, 4357)
- 2. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (C.M.P.) (n° 4365)
- 3. Organisation des manifestations sportives (C.M.P.) (n° 4403)
- 4. Enfance délaissée et adoption (n° 4330)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Enfance délaissée et adoption (suite) (n° 4330)
- 2. Renforcement de la peine d'interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants (n° 4396)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Application de l'article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (Votes solennels)
- 4. Commémoration de tous les morts pour la France (n° 4110)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Finistère (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)