M. Claude de Ganay

Les Républicains

Loiret (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Compte rendu de la première séance du mercredi 31 janvier 2018

(129^e)

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Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur
M. Jean-Yves Bony
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Agressions antisémites
M. Dominique Da Silva
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Agressions antisémites
M. François Pupponi
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Mme Monique Limon
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Postes dans l’école primaire
Mme Bénédicte Taurine
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Lutte contre la fraude fiscale
M. Romain Grau
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Police de sécurité du quotidien
Mme Michèle de Vaucouleurs
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Situation en Algérie
M. Jean Lassalle
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Développement de l’éolien
M. Dino Cinieri
M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Augmentation du pouvoir d’achat
M. Didier Martin
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Inondations
M. Yves Jégo
Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Traité CETA et climat
M. Matthieu Orphelin
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Situation de l’aciérie Ascoval
M. Fabien Roussel
M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
Programmation immobilière pour les commissariats et les gendarmeries
Mme Nathalie Elimas
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Situation en République démocratique du Congo
M. Vincent Ledoux
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Politique du logement
Mme Fiona Lazaar
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Sylvain Waserman
2. Sûreté et sécurité des installations nucléaires
Présentation
Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Motion de renvoi en commission
M. Raphaël Schellenberger
Mme Barbara Pompili, rapporteure
Mme Bérangère Abba
M. Pierre-Henri Dumont
M. Philippe Bolo
M. Paul Christophe
Mme Delphine Batho
Mme Mathilde Panot
M. Hubert Wulfranc
Discussion générale
M. Anthony Cellier
M. Claude de Ganay
M. Jimmy Pahun
M. Paul Christophe
M. Hervé Saulignac
Mme Mathilde Panot
M. Hubert Wulfranc
Discussion des articles
Article unique
Mme Marie-France Lorho
Amendements n^os5, 1, 2, 3 et 4
Vote sur l’article unique
3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité
Présentation
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État chargé du numérique
M. Christophe Euzet, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Motion de rejet préalable
Mme Marie-France Lorho
Mme Cécile Untermaier
M. Jean-Michel Mis
M. Philippe Latombe
Motion de renvoi en commission
Mme Emmanuelle Ménard
Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Mme Cécile Untermaier
M. Jean Terlier
M. Philippe Latombe
Rappel au règlement
Mme Emmanuelle Ménard
Motion de renvoi en commission (suite)
Discussion générale
Mme Marietta Karamanli
Mme Danièle Obono
M. Stéphane Peu
M. Jean-Michel Mis
M. Jean-Louis Masson
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur
M. Jean-Yves Bony
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Agressions antisémites
M. Dominique Da Silva
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Agressions antisémites
M. François Pupponi
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Mme Monique Limon
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Postes dans l’école primaire
Mme Bénédicte Taurine
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Lutte contre la fraude fiscale
M. Romain Grau
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Police de sécurité du quotidien
Mme Michèle de Vaucouleurs
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Situation en Algérie
M. Jean Lassalle
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Développement de l’éolien
M. Dino Cinieri
M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Augmentation du pouvoir d’achat
M. Didier Martin
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Inondations
M. Yves Jégo
Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Traité CETA et climat
M. Matthieu Orphelin
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Situation de l’aciérie Ascoval
M. Fabien Roussel
M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
Programmation immobilière pour les commissariats et les gendarmeries
Mme Nathalie Elimas
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Situation en République démocratique du Congo
M. Vincent Ledoux
Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Politique du logement
Mme Fiona Lazaar
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Sylvain Waserman
2. Sûreté et sécurité des installations nucléaires
Présentation
Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Motion de renvoi en commission
M. Raphaël Schellenberger
Mme Barbara Pompili, rapporteure
Mme Bérangère Abba
M. Pierre-Henri Dumont
M. Philippe Bolo
M. Paul Christophe
Mme Delphine Batho
Mme Mathilde Panot
M. Hubert Wulfranc
Discussion générale
M. Anthony Cellier
M. Claude de Ganay
M. Jimmy Pahun
M. Paul Christophe
M. Hervé Saulignac
Mme Mathilde Panot
M. Hubert Wulfranc
Discussion des articles
Article unique
Mme Marie-France Lorho
Amendements n^os5, 1, 2, 3 et 4
Vote sur l’article unique
3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité
Présentation
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État chargé du numérique
M. Christophe Euzet, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Motion de rejet préalable
Mme Marie-France Lorho
Mme Cécile Untermaier
M. Jean-Michel Mis
M. Philippe Latombe
Motion de renvoi en commission
Mme Emmanuelle Ménard
Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Mme Cécile Untermaier
M. Jean Terlier
M. Philippe Latombe
Rappel au règlement
Mme Emmanuelle Ménard
Motion de renvoi en commission (suite)
Discussion générale
Mme Marietta Karamanli
Mme Danièle Obono
M. Stéphane Peu
M. Jean-Michel Mis
M. Jean-Louis Masson
4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du mardi 07 novembre 2017

(43^e)

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Présidence de M. Sylvain Waserman
1. Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Défense
Mme Florence Parly, ministre des armées
M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. André Chassaigne
M. Didier Baichère
M. Charles de la Verpillière
M. Fabien Lainé
M. Olivier Becht
M. Joaquim Pueyo
M. Bastien Lachaud
M. Philippe Chalumeau
Mme Florence Parly, ministre
M. Jean-Christophe Lagarde
Mme Florence Parly, ministre
M. Luc Carvounas
Mme Florence Parly, ministre
Mission « Défense » (état B)
Amendements n^os 762, 722, 512, 506, 771, 510 et 788, 787, 786
Après l’article 52
Amendements n^os 447, 970, 709, 755, 756, 758, 759, 761 et 764
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Sylvain Waserman
1. Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Défense
Mme Florence Parly, ministre des armées
M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. André Chassaigne
M. Didier Baichère
M. Charles de la Verpillière
M. Fabien Lainé
M. Olivier Becht
M. Joaquim Pueyo
M. Bastien Lachaud
M. Philippe Chalumeau
Mme Florence Parly, ministre
M. Jean-Christophe Lagarde
Mme Florence Parly, ministre
M. Luc Carvounas
Mme Florence Parly, ministre
Mission « Défense » (état B)
Amendements n^os 762, 722, 512, 506, 771, 510 et 788, 787, 786
Après l’article 52
Amendements n^os 447, 970, 709, 755, 756, 758, 759, 761 et 764