M. Jean-Pierre Decool

Les Républicains

Nord (14e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 16 juillet 2014
    2ème séance : Individualisation des peines et préventions de la récidive (C.M.P.) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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  • mercredi 16 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nouvelle lecture) (suite) (de l'article 5 quater - adt 99 à l'article 5 bis (seconde délibération)) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
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  • mardi 8 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (vote solennel) ; Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie ; Agriculture, alimentation et forêt (deuxi
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  • mercredi 26 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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  • jeudi 30 janvier 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 11 décembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 11 DECEMBRE 2013
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  • mercredi 11 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Coûts de la filière nucléaire (explications de vote) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (Articles 1er AA à 9 bis B, adt 356)
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  • jeudi 7 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Santé
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  • mercredi 6 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Agricultrure, alimentation, forêt et affaires rurales
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  • mercredi 6 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'état ; Aide publique au développement
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  • mardi 22 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission sport, jeunesse et vie associative
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  • lundi 21 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation
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