Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 869
-
7 mai 2019Rubrique : défenseTitre : Nombre d'officiers générauxRéponse publiée le 24 septembre 2019
-
7 mai 2019Rubrique : aménagement du territoireTitre : Contournement sud d'AuxerreQuestion close sans réponse le 1er mars 2022
-
12 février 2019Rubrique : consommationTitre : Protection des consommateurs contre le démarchage téléphoniqueRéponse publiée le 16 avril 2019
-
8 janvier 2019Rubrique : administrationTitre : Passeports diplomatiques délivrés à M. Alexandre BenallaQuestion close sans réponse le 7 janvier 2020
-
1er janvier 2019Rubrique : loisTitre : Statistiques relatives aux décisions DC et QPC du Conseil constitutionnelRéponse publiée le 26 février 2019
-
1er janvier 2019Rubrique : justiceTitre : Exception d'inconventionnalité.Réponse publiée le 19 mai 2020
-
1er janvier 2019Rubrique : animauxTitre : Présence du loup dans l'YonneRéponse publiée le 21 mai 2019
-
11 décembre 2018Rubrique : transportsTitre : Infrastructures de transport : liaison ferroviaire, contournement sud d'AuxerreRéponse publiée le 19 décembre 2018
-
17 juillet 2018Rubrique : impôt sur le revenuTitre : Prélèvement à la sourceRéponse publiée le 16 avril 2019
-
17 juillet 2018Rubrique : chambres consulairesTitre : Prochaines élections aux chambres d'agricultureRéponse publiée le 16 octobre 2018