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19 janvier 2016Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : recyclageRéponse publiée le 20 septembre 2016
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8 décembre 2015Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : croix du combattant volontaireRéponse publiée le 22 mars 2016
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17 novembre 2015Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchets du BTPRéponse publiée le 20 septembre 2016
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6 octobre 2015Rubrique : familleTitre : conseil conjugal et familialRéponse publiée le 9 février 2016
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21 juillet 2015Rubrique : bauxTitre : résiliationQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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7 juillet 2015Rubrique : prestations familialesTitre : allocations familialesRéponse publiée le 22 novembre 2016
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7 juillet 2015Rubrique : finances publiquesTitre : déficit budgétaireQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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7 juillet 2015Rubrique : enseignements artistiquesTitre : financementRéponse publiée le 18 août 2015
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1er juillet 2015Rubrique : enseignement supérieurTitre : universitésQuestion posée en séance
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23 juin 2015Rubrique : collectivités territorialesTitre : financesRéponse publiée le 18 août 2015