M. Yves Jégo

UDI, Agir et Indépendants

Seine-et-Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 15 juillet 2018 (15^e législature)

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25 décembre 2012

Question écrite n° 14627 de M. Yves Jégo

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 26 mars 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14142 de M. Yves Jégo

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 janvier 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14131 de M. Yves Jégo

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 février 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14101 de M. Yves Jégo

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 9 avril 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13590 de M. Yves Jégo

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 25 décembre 2012
12 décembre 2012

Question au Gouvernement n° 392 de M. Yves Jégo

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
27 novembre 2012

Question écrite n° 12060 de M. Yves Jégo

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 29 janvier 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11785 de M. Yves Jégo

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 15 janvier 2013
27 novembre 2012

Question orale sans débat n° 49 de M. Yves Jégo

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers

Réponse publiée le 5 décembre 2012
15 novembre 2012

Question au Gouvernement n° 280 de M. Yves Jégo

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance

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M. Yves Jégo

Questions posées (archives)