Seine-et-Marne (9e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 21 mai 2015
2ème séance : Transition énergétique (nouvelle lecture) (suite) (de l'article 13 ter à )
partager
lundi 18 mai 2015
Transition énergétique : table ronde avec des représentants d'associations environnementales ; M. Gérard Mestrallet, Pdg de GDF-Suez
partager
mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2014 (lecture définitive) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (lecture définitive) ; Habilitation du Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des lois : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des lois : Parquet européen ; Europol ; Révision des condamnations pénales
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des lois : Parquet européen ; Europol ; Révision des condamnations pénales
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des lois : Parquet européen ; Europol ; Révision des condamnations pénales
partager
mercredi 13 mai 2015
3ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (art 3 adt 12 à la fin )
partager
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (Discussion générale (suite) à article 3, adt 16)
partager
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (Discussion générale (suite) à article 3, adt 16)
partager
mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (suite) (Discussion générale (suite) à article 3, adt 16)
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des lois : Adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne
partager
1
...
9
10
11
12
13
...
42
Page n°11 : 12 résultats affichés sur un total de 494
