M. Jacques Alain Bénisti

Les Républicains

Val-de-Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 décembre 2012

Question écrite n° 13075 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12880 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12843 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 19 novembre 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12826 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 9 avril 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12813 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 29 octobre 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12811 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 12 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12798 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 26 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12363 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 26 mars 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12197 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 19 février 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12184 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 janvier 2013

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M. Jacques Alain Bénisti

Questions posées (archives)