M. Jacques Alain Bénisti

Les Républicains

Val-de-Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 novembre 2013

Question écrite n° 42459 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 28 janvier 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42457 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 7 octobre 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41746 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 28 octobre 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 41281 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 juillet 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 41254 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 28 janvier 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 41215 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Réponse publiée le 24 juin 2014
15 octobre 2013

Question écrite n° 40283 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : travail

Titre : congé parental d'éducation

Réponse publiée le 7 janvier 2014
15 octobre 2013

Question écrite n° 40229 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 26 novembre 2013
15 octobre 2013

Question écrite n° 40174 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 25 mars 2014
15 octobre 2013

Question écrite n° 39949 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 19 novembre 2013

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M. Jacques Alain Bénisti

Questions posées (archives)