M. Jacques Alain Bénisti

Les Républicains
Val-de-Marne (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (119e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
    • 2. Déclaration de M. le président sur les suites de la séance des questions au Gouvernement du 7 février 2012
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
    • 5. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (suite) (n° 4238)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (118e)
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    • 1. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (085e)
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    • 1. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 4067)
    • 2. Projet de loi de finances pour 2012 (suite) (n° 4028)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (056e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances pour 2012 (Vote solennel) (n° 3775)
    • 3. Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles (n° 3862)
    • 4. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3874)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (051e)
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    • 1. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 2. Rappel au règlement
    • 3. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (015e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (012e)
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    • 1. Débat préalable au Conseil européen
    • 2. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777) (Vote solennel)
    • 3. Conditionnements alimentaires contenant du bisphénol A (n° 3773) (Vote solennel)
    • 4. Épreuve de « formation aux premiers secours » au brevet des collèges (n° 3691) (Vote solennel)
    • 5. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (n° 3787) (suite)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (006e)
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    • 1. Service citoyen pour les mineurs délinquants (suite) (n° 3777)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (210e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3406) (vote solennel)
    • 3. Ouverture du mariage aux couples de même sexe (n° 586) (vote solennel)
    • 4. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n° 34368) (vote solennel)
    • 5. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218) (vote solennel)
    • 6. Simplification du vote par procuration (n° 3374) (vote solennel)
    • 7. Approbation de conventions et d'accords internationaux (n° s 3404 3388 3387)
    • 8. Accord France-Émirats arabes unis sur la coopération en matière de défense (n° 3455)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (114e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. LOPPSI (CMP) (n° 3113)
    • 4. Bioéthique (n° 3111)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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