M. Jean-Yves Le Bouillonnec

Socialiste, écologiste et républicain
Val-de-Marne (11e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (018e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Suspension des travaux de l'Assemblée nationale
    • 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (C.M.P.) (n° 136)
    • 4. Harcèlement sexuel (C.M.P.) (n° 130)
    • 5. Clôture de la session extraordinaire.
  • (015e)
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    • 1. Harcèlement sexuel (Suite de la discussion d'un projet de loi) (n° 0086)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (147e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection de l'identité (vote solennel) (n° 4393)
    • 3. Renforcement de la peine d'interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants (vote solennel) (n° 4396)
    • 4. Majoration des droits à construire (Lecture définitive) (n° 4447)
  • (128e)
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    • 1. Relance européenne et renforcement du contrôle démocratique (n° 4196)
    • 2. Débat sur le logement
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (130e)
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    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (090e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Accord France-Panama sur les doubles impositions (nouvelle lecture) (n° 4099)
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nouvelle lecture) (n° 4100)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (080e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (loi organique et loi ordinaire) (n os 3838 et 3866) (Votes solennels)
    • 3. Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868) (Vote solennel)
    • 4. Encadrement des prix des produits alimentaires (n° 3745) (Vote solennel)
    • 5. Accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap (n° 3853) (Vote solennel)
    • 6. Lien de causalité entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès (n° 3800)
    • 7. Débat sur la situation de l'industrie ferroviaire
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (074e)
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    • 1. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (loi organique) (n° 3838) (loi ordinaire) (n° 3866)
    • 2. Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868)
    • 3. Encadrement des prix des produits alimentaires (n° 3745)
    • 4. Accessibilité universelle pour les personnes en situations de handicap (n° 3853)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (071e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) (n° 3952)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (072e)
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    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Seconde partie (suite) (n° 3952)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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