M. Axel Poniatowski

Les Républicains
Val-d'Oise (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (094e)
    partager
    • 1. Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012
    • 2. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 469)
    • 3. Juridictions de proximité (n° 474)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (030e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 Projet de loi de finances pour 2013 (Votes solennels) (n os 246, 235)
    • 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur les nouvelles perspectives européennes et débat sur cette déclaration
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (133e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (vote solennel) (n°4332)
    • 3. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (n o 4347) - Traité sur le mécanisme européen de stabilité ( n° 4348)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (015e)
    partager
    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (005e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 3. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (001e)
    partager
    • 1. Ouverture de la session ordinaire
    • 2. Cessation de mandat de députés
    • 3. Modification de la composition du bureau de l'Assemblée nationale
    • 4. Approbation d'accords internationaux (Procédure d'examen simplifiée) (n os 3137, 3139)
    • 5. Approbation d'une convention et d'accords internationaux (Discussion de dix projets de loi adoptés par le Sénat (discussion générale commune) (n os 3649, 3650, 3651, 3652, 3653, 3654, 3655, 3656, 3657, 3658, 3703)
    • 6. Protection des consommateurs (Suite de la discussion d'un projet de loi) (n° 3632)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (012e)
    partager
    • 1. Débat et vote sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye
    • 2. Répartition des contentieux et allègement de certaines procédures juridictionnelles (nouvelle lecture) (n° 3642)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (212e)
    partager
    • 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
    • 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (suite) (n° 3459)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (210e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3406) (vote solennel)
    • 3. Ouverture du mariage aux couples de même sexe (n° 586) (vote solennel)
    • 4. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n° 34368) (vote solennel)
    • 5. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218) (vote solennel)
    • 6. Simplification du vote par procuration (n° 3374) (vote solennel)
    • 7. Approbation de conventions et d'accords internationaux (n° s 3404 3388 3387)
    • 8. Accord France-Émirats arabes unis sur la coopération en matière de défense (n° 3455)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
1
2
3
4
...
8
Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 77