-
- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient et débat sur cette déclaration
- 2. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Voeux du Président de l'Assemblée nationale
- 2. Questions au Gouvernement.
- 3. Nomination de députés en mission temporaire.
- 4. Réforme de la filiation (n° 607).
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
- 2. Soixantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme
- 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (suite) (n° 1266)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen suivie d'un débat
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n° 1156)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture de la session extraordinaire.
- 2. Hommage aux soldats français morts en Afghanistan.
- 3. Décès d'un député.
- 4. Accueil de deux nouveaux députés.
- 5. Démission d'un député.
- 6. Nomination d'un député en mission temporaire.
- 7. Débat et vote sur l'autorisation de prolongation de. l'intervention des forces armées en Afghanistan.
- 8. Revenus du travail. (n° 1096)
-
- 1. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (n° 917)
- 2. Clôture de la session ordinaire de 2007-2008
-
- 1. Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Déclaration du Gouvernement sur la présidence française de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 3. Déclaration du Gouvernement sur la présidence française de l'Union européenne et débat sur cette déclaration (suite)
- 4. Nomination d'un député en mission temporaire
- 5. Réforme portuaire (n o 907)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Rappels au règlement
- 4. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)