• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46367 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : animaux

  Titre : expérimentation animale

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46357 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 7 avril 2009

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  Question écrite n° 46306 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention relative aux droits des personnes handicapées

  Réponse publiée le 17 novembre 2009
• 7 avril 2009

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  Question écrite n° 45917 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : La Française des jeux

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 7 avril 2009

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  Question écrite n° 45879 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 23 juin 2009
• 24 mars 2009

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  Question écrite n° 44722 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : associations

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 24 mars 2009

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  Question écrite n° 44721 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : associations

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 17 mars 2009

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  Question écrite n° 44417 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 17 mars 2009

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  Question écrite n° 44288 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 10 mars 2009

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  Question écrite n° 44192 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 5 mai 2009