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9 juin 2009Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 30 juin 2009
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9 juin 2009Rubrique : entreprisesTitre : auto-entrepreneursRéponse publiée le 28 juillet 2009
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Réponse publiée le 23 mars 2010
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9 juin 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 11 août 2009
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9 juin 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : conjoints survivantsRéponse publiée le 25 août 2009
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2 juin 2009Rubrique : industrieTitre : papier et cartonRéponse publiée le 9 février 2010
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2 juin 2009Rubrique : environnementTitre : protectionRéponse publiée le 8 décembre 2009
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2 juin 2009Rubrique : enseignement agricoleTitre : lycées agricolesRéponse publiée le 18 août 2009
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Réponse publiée le 11 août 2009
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2 juin 2009Rubrique : banques et établissements financiersTitre : comptesRéponse publiée le 11 août 2009