Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires européennes, de M. Arnaud Danjean, président de la sous-commission « sécurité et défense » du Parlement européen, et de Mme Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes (n° 1420) (Mme Danièle Hoffman-Rispal, rapporteure pour avis)

— Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation militaire (n° 1551) (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteures)
— Information relative à la commission

Examen du rapport : vote et autorisation de publication
Présences en réunion

Examen du rapport : vote et autorisation de publication
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bruguière, magistrat honoraire.

Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Habert, inspecteur principal, chef de la brigade d'intervention interrégionale d'Orléans, de M. Olivier André, administrateur des finances publiques, pilote d'accompagnement du changement à la délégation Ouest de la DGFIP, et de M. Patrick Richard, contrôleur des finances publiques à la retraite

Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Garnier, inspecteur des impôts à la retraite

Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Audition, ouverte à la presse, M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Audition, ouverte à la presse, M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, de Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Audition, ouverte à la presse, M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Présences en réunion