-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Abrogation du bouclier fiscal
- 2. Titres d'identité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère.
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 4. Respect des valeurs républicaines (n° 2455)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales pour les étrangers non ressortissants de l'Union européenne résidant en France (n° 2223) (suite)
- 2. Situation de M. Ibni Oumar Mahamat Saleh, ressortissant tchadien disparu (n° 2291)
- 3. Modernisation du congé maternité (n° 1468)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie (Discussion, en deuxième lecture, d'une proposition de loi) (n° 2296)
- 2. Organisation du débat public sur les problèmes éthiques et les questions de société (Discussion d'une proposition de loi) (n° 2276)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur les collectivités locales et le processus de recentralisation en France
- 2. Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux
-
- 1. La Poste et les activités postales (suite) (n° 2138)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Entrée en vigueur du traité de Lisbonne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Grand Paris
- 4. Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
- 5. Simplification et amélioration de la qualité du droit
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Grand Paris (suite) (n° 2068)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Droit de finir sa vie dans la dignité (n o 1960 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (6e circonscription)
| Mandat clos le 2 mai 2014 (14e législature)