-
- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur les collectivités territoriales (suite)
- 2. Débat sur l'application du droit au logement opposable
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur la mobilité des patients
- 2. Débat sur la non discrimination
- 3. Débat sur la mise en oeuvre du service minimum dans les transports
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Entrée en vigueur du traité de Lisbonne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Grand Paris
- 4. Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
- 5. Simplification et amélioration de la qualité du droit
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Grand Paris (suite) (n° 2068)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Grand Paris (suite) (n° 2068)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Grand Paris (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010)
- 4. Grand Paris
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Grand Paris
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Délimitation des circonscriptions des députés. (n° 1949)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)