M. Serge Grouard

Les Républicains
Loiret (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (049e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Communication de M. le président
    • 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (014e)
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    • 1. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Élection des juges à la Cour de justice de la République
    • 4. Harcèlement sexuel (n° 86)
    • 5. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
    • 6. Harcèlement sexuel (n° 86)
    • 7. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
    • 8. Harcèlement sexuel (n° 86)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (117e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Rappels au règlement
    • 3. Remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (Lecture définitive) (n° 4234)
    • 4. Réforme des ports d'outre-mer (C.M.P.) (n° 4296 rectifié)
    • 5. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (106e)
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    • 1. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (suite) (n° 4157)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (105e)
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    • 1. Hommage aux soldats tués en Afghanistan
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Opposition à une demande de discussion selon la procédure d'examen simplifiée
    • 5. Application de l'article 68 de la Constitution (vote solennel)
    • 6. Prestation de serment d'un juge suppléant élu à la Cour de justice de la République
    • 7. Droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés (n° 4161)
    • 8. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (n° 4157)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (086e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2012 (Nouvelle lecture) (n° 4028)
    • 2. Voies navigables de France (n° 3942)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (087e)
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    • 1. Voies navigables de France (n° 3942) (suite)
    • 2. Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État (n° 4038)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (035e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (vote solennel) (n° 3790)
    • 4. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (007e)
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    • 1. Hydrocarbures non conventionnels (n° 3690)
    • 2. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (n° 3693)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (001e)
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    • 1. Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2010-2011
    • 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
    • 3. Nomination de députés en mission temporaire
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n os °3713, 3717)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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