M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants
Côte-d'Or (4e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Engagements financiers de l'Etat ; Remboursements et degrèvements
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Engagements financiers de l'Etat ; Remboursements et degrèvements
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Engagements financiers de l'Etat ; Remboursements et degrèvements
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  • mardi 12 mai 2015
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Missions Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions pour les régimes sociaux et les retraites
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (vote solennel) ; PLF 2014 (seconde partie) débat égalité hommes-femmes
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (vote solennel) ; PLF 2014 (seconde partie) débat égalité hommes-femmes
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires économiques : M. Stéphane Le Foll, ministre, sur la réforme de la politique agricole commune
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires économiques : Rapport d'information sur la filière bovine
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires économiques : M. Philippe de Ladoucette, pdt de la Commission de régulation de l'énergie
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires économiques : Table ronde sur le statut de l'auto-entrepreneur
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral et projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipau
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