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Réponse publiée le 24 novembre 2015
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21 juillet 2015Rubrique : environnementTitre : protectionQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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21 juillet 2015Rubrique : énergie et carburantsTitre : stations-serviceRéponse publiée le 6 octobre 2015
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26 mai 2015Rubrique : patrimoine culturelTitre : muséesRéponse publiée le 30 juin 2015
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14 mai 2015Rubrique : patrimoine culturelTitre : muséesQuestion posée en séance
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12 mai 2015Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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31 mars 2015Rubrique : marchés publicsTitre : maîtrise d'ouvrageRéponse publiée le 12 mai 2015
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31 mars 2015Rubrique : marchés publicsTitre : maîtrise d'ouvrageRéponse publiée le 12 mai 2015
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31 mars 2015Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : catégorie CRéponse publiée le 20 octobre 2015
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24 mars 2015Rubrique : retraites : généralitésTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 22 mars 2016