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17 novembre 2011Rubrique : politique extérieureTitre : AfghanistanQuestion posée en séance
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18 octobre 2011Rubrique : travailTitre : travail à temps partielQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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18 octobre 2011Rubrique : travailTitre : médecine du travailQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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18 octobre 2011Rubrique : retraites : régime généralTitre : réglementationRéponse publiée le 21 février 2012
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18 octobre 2011Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : pensions de réversionRéponse publiée le 21 février 2012
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18 octobre 2011Rubrique : plus-values : impositionTitre : exonérationQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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18 octobre 2011Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe sur les spectaclesRéponse publiée le 7 février 2012
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18 octobre 2011Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe sur les conventions d'assuranceRéponse publiée le 21 février 2012
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18 octobre 2011Rubrique : handicapésTitre : aveugles et malvoyantsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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18 octobre 2011Rubrique : énergie et carburantsTitre : raffinageRéponse publiée le 21 février 2012