M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

mercredi 15 avril 2015

2ème séance : Accès au crédit des petites et moyennes entreprises
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mercredi 15 avril 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nomination d’un député en mission temporaire ; Protection de la création sur Internet
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mercredi 15 avril 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Compensation des charges transférées aux collectivités territoriales
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mercredi 8 avril 2015

MEC : Dépense des organismes extérieurs de langue française : Mme Caroline Malaussena, conseillère des affaires étrangères
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mardi 3 février 2015

Commission des finances : Nouvelle organisation territoriale (avis)
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lundi 1er décembre 2014

2ème séance : PLFR pour 2014
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mardi 4 novembre 2014

Commission élargie : crédits 2015 relations avec les collectivités territoriales
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mardi 4 novembre 2014

Commission élargie : Crédits 2015 : Agriculture
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mercredi 22 octobre 2014

Budget (commission élargie) : crédits 2015 : sport, jeunesse et vie associative
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mercredi 22 octobre 2014

Budget (commission élargie) : Crédits 2015 : Aide publique au développement
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mercredi 22 octobre 2014

Budget (commission élargie) : Crédits 2015 : Aide publique au développement
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mercredi 22 octobre 2014

Commission des finances : M. Henri Emmanuelli et M. Pierre-René Lebas
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