M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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21 février 2012

Question écrite n° 128874 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 8 mai 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128829 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 8 mai 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128826 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 8 mai 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128822 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128818 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128649 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128571 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128544 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : associations

Titre : subventions

Réponse publiée le 27 mars 2012
2 février 2012

Question au Gouvernement n° 3910 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Question posée en séance
31 janvier 2012

Question écrite n° 127537 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Pascal Terrasse

Questions posées (archives)