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12 mars 2009Rubrique : enseignement supérieurTitre : IUFMQuestion posée en séance
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Réponse publiée le 19 mai 2009
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24 février 2009Rubrique : institutions sociales et médico-socialesTitre : centres médico-sociauxRéponse publiée le 30 juin 2009
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24 février 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : CEARéponse publiée le 20 octobre 2009
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17 février 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 30 juin 2009
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17 février 2009Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais de transportRéponse publiée le 21 avril 2009
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10 février 2009Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe générale sur les activités polluantesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 février 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : quotient familialRéponse publiée le 19 mai 2009
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20 janvier 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 19 mai 2009
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6 janvier 2009Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : officinesRéponse publiée le 2 juin 2009