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11 novembre 2008Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 9 décembre 2008
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11 novembre 2008Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : médaille militaireRéponse publiée le 3 mars 2009
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11 novembre 2008Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais médicauxRéponse publiée le 17 mars 2009
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11 novembre 2008Rubrique : associationsTitre : associations d'animation ruraleRéponse publiée le 6 janvier 2009
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Question close sans réponse le 27 janvier 2009
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4 novembre 2008Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : airRéponse publiée le 2 mars 2010
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4 novembre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite mutualiste du combattantRéponse publiée le 20 janvier 2009
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21 octobre 2008Rubrique : télécommunicationsTitre : haut débitRéponse publiée le 5 mai 2009
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21 octobre 2008Rubrique : fonction publique territorialeTitre : contractuelsRéponse publiée le 20 janvier 2009
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21 octobre 2008Rubrique : enseignement : personnelTitre : contractuelsRéponse publiée le 3 février 2009