M. Michel Terrot

Les Républicains

Rhône (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 décembre 2011

Question écrite n° 125575 de M. Michel Terrot

Rubrique : santé

Titre : cardiologie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125521 de M. Michel Terrot

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 1er mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125229 de M. Michel Terrot

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125228 de M. Michel Terrot

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125208 de M. Michel Terrot

Rubrique : enseignement privé

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125103 de M. Michel Terrot

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125073 de M. Michel Terrot

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : délocalisations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124868 de M. Michel Terrot

Rubrique : produits dangereux

Titre : mercure

Réponse publiée le 1er mai 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124800 de M. Michel Terrot

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 17 avril 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124732 de M. Michel Terrot

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 13 mars 2012

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M. Michel Terrot

Questions posées (archives)