Mme Marisol Touraine

Non inscrit
Indre-et-Loire (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (030e)
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    • 1. Hommage aux victimesde la catastrophe ferroviaire en Espagne
    • 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
    • 3. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2012
    • 4. Soins sans consentement en psychiatrie
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (026e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
    • 3. Transparence de la vie publique
    • 4. Modification de l’ordre du jour
    • 5. Adaptation de la justice au droit de l’Union européenne et aux engagements internationaux de la France
    • 6. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2012
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (008e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (projet de loi) (n° 1174) (votes solennels)
    • 3. Enseignement supérieur et recherche (CMP) (n° 1208)
    • 4. Admission en qualité de pupille de l'État (n° 1224)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Consommation (vote solennel)
    • 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (discussion générale commune)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (289e)
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    • 1. Consommation (suite) (n° 1156)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (283e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (284e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique (votes solennels)
    • 3. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière - Procureur de la République financier (votes solennels)
    • 4. Consommation (suite) (n° 1156)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (286e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord (n° 1018)
    • 3. Consommation (suite) (n° 1156)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (275e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique (Projet de loi organique) (n° 1108) (suite)
    • 3. Transparence de la vie publique (Projet de loi) (n° 1109) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (273e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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