• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31647 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 27 avril 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 30010 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de professionnalisation

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29696 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27498 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 30 octobre 2003

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  Question au Gouvernement n° 875 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : eau

  Titre : agences de l'eau

  Question posée en séance
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25689 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : étrangers

  Titre : santé

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 19 juin 2003

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  Question au Gouvernement n° 742 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : UNEDIC

  Question posée en séance
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18549 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16361 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : personnel de surveillance

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 9 avril 2003

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  Question au Gouvernement n° 538 de M. Daniel Vaillant

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Question posée en séance