M. Jacques Valade

( circonscription) | Mandat clos le ( législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Délégations et Office
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 4 juillet 2002 au 12 octobre 2004
  - Membre de droit (Représentante de la commission des affaires culturelles)
    - Office parlementaire d'évaluation de la législation
      - Du 21 octobre 1998 au 30 septembre 2001
      - Du 22 juin 1996 au 27 septembre 1998
  - Membre titulaire
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 10 octobre 2001 au 18 juin 2002
      - Du 21 octobre 1998 au 30 septembre 2001
      - Du 9 avril 1991 au 11 octobre 1995
      - Du 20 octobre 1989 au 9 avril 1991
      - Du 23 octobre 1986 au 21 février 1987
      - Du 30 avril 1986 au 23 octobre 1986
  - Membre suppléant
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 12 octobre 1995 au 27 septembre 1998
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 20 janvier 2002 au 30 septembre 2008

Fonctions (archives)