Isère (9e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13e législature)
  • jeudi 30 avril 2015
    3ème séance : Application de l'article 65 de la Constitution
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; LOPPSI (vote solennel) ; Modification de la procédure de huis clos devant la cour d’assises des mineurs
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement
    partager
  • jeudi 30 avril 2015
    2ème séance : Réduction du risque de récidive criminelle (suite)
    partager
  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Modification de l’ordre du jour ; Modernisation des institutions de la Ve République (suite)
    partager
  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Modernisation des institutions de la Ve République (suite)
    partager
  • mercredi 15 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de la création sur Internet (suite) ; Modification du règlement de l'Assemblée nationale
    partager
  • mercredi 15 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Compensation des charges transférées aux collectivités territoriales
    partager
  • mercredi 15 avril 2015
    2ème séance : Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe aérienne au large des Comores ; Questions au Gouvernement ; Rémunération des salariés concernés par une procédure de reclassement (suite) ; Réparation des conséquences sanitaires des essais
    partager
  • vendredi 20 février 2015
    1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) (de l'article 3 bis, adt 22 aux inscrits de l'article 6 )
    partager
  • mercredi 11 février 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
    partager
  • jeudi 5 février 2015
    1ère séance : Conditions d'accès aux installations nucléaires de base ; Lutte contre le gaspillage alimentaire
    partager