Isère (9e circonscription)| Mandat clos le 30 septembre 2011 (13e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 22 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement
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lundi 22 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement
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lundi 22 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement
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lundi 22 juin 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 22 juin 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 22 juin 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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lundi 22 juin 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 17 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement
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mercredi 17 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement
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mercredi 17 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement
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mardi 16 juin 2015
2ème séance : Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé (suite) ; précision de l'infraction de violation de domicile ; dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
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mardi 16 juin 2015
2ème séance : Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé (suite) ; précision de l'infraction de violation de domicile ; dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
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