M. François Vannson

Les Républicains

Vosges (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 3 décembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 3 DECEMBRE 2013
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  • mardi 3 décembre 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (lecture définitive) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (vote solennel) ; PLF rectificative pour 2013
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  • jeudi 28 novembre 2013
    1ère séance : Reconnaissance du vote blanc (deuxième lecture) ; Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
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  • mercredi 20 novembre 2013
    Commission des lois : reconnaissance du vote blanc
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  • mercredi 23 octobre 2013
    Commission des lois : Lutte contre la fraude fiscale ; procureur de la République financier
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  • mercredi 19 juin 2013
    Commission des lois : non cumul des mandats ; statut de l'élu
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  • jeudi 13 juin 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 5 juin 2013
    Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21
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  • mercredi 29 mai 2013
    Commission des affaires économiques : Table ronde sur la transition énergétique avec M. Thierry Wahl, (Débat national sur la transition énergétique), M. Bernard Bigot (CEA) et M. Bruno Rebelle (Transitions)
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  • jeudi 23 mai 2013
    Commission des affaires européennes : Table ronde sur la pauvreté et l’alimentation en Europe
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  • mardi 21 mai 2013
    Commission des lois : Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, sur le pj de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature
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  • jeudi 11 avril 2013
    Commission des Lois : Table ronde sur les projets de loi constitutionnelle relatifs à la démocratie sociale ; Avis sur l'organisation d'états généraux sur la PMA
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