Vosges (3e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 21 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlemen
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jeudi 19 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
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jeudi 19 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
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mardi 3 décembre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 3 DECEMBRE 2013
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mardi 3 décembre 2013
2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (lecture définitive) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (vote solennel) ; PLF rectificative pour 2013
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jeudi 28 novembre 2013
1ère séance : Reconnaissance du vote blanc (deuxième lecture) ; Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
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mercredi 20 novembre 2013
Commission des lois : reconnaissance du vote blanc
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mercredi 23 octobre 2013
Commission des lois : Lutte contre la fraude fiscale ; procureur de la République financier
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mercredi 19 juin 2013
Commission des lois : non cumul des mandats ; statut de l'élu
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jeudi 13 juin 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 5 juin 2013
Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21
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mercredi 29 mai 2013
Commission des affaires économiques : Table ronde sur la transition énergétique avec M. Thierry Wahl, (Débat national sur la transition énergétique), M. Bernard Bigot (CEA) et M. Bruno Rebelle (Transitions)
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