M. André Vézinhet

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hérault (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 mars 2009

Question écrite n° 44220 de M. André Vézinhet

Rubrique : travail

Titre : télétravail

Réponse publiée le 5 mai 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43746 de M. André Vézinhet

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 16 juin 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42053 de M. André Vézinhet

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 26 octobre 2010
10 février 2009

Question écrite n° 41790 de M. André Vézinhet

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 12 janvier 2010
10 février 2009

Question écrite n° 41626 de M. André Vézinhet

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport biométrique

Réponse publiée le 17 mars 2009
3 février 2009

Question écrite n° 41209 de M. André Vézinhet

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 1er décembre 2009
3 février 2009

Question écrite n° 41012 de M. André Vézinhet

Rubrique : logement

Titre : OPH

Réponse publiée le 9 juin 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40773 de M. André Vézinhet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 25 mai 2010
27 janvier 2009

Question écrite n° 40404 de M. André Vézinhet

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 1er décembre 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40191 de M. André Vézinhet

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés d'exercice libéral

Réponse publiée le 27 octobre 2009

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