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Réponse publiée le 11 novembre 2008
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1er juillet 2008Rubrique : système pénitentiaireTitre : personnels d'insertion et de probationRéponse publiée le 28 octobre 2008
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1er juillet 2008Rubrique : emploiTitre : politique de l'emploiRéponse publiée le 21 octobre 2008
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5 juin 2008Rubrique : travailTitre : négociationsQuestion posée en séance
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3 juin 2008Rubrique : automobiles et cyclesTitre : immatriculationRéponse publiée le 23 février 2010
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27 mai 2008Rubrique : consommationTitre : sécurité alimentaireRéponse publiée le 22 juillet 2008
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20 mai 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : économie, industrie et emploi : structures administrativesRéponse publiée le 17 juin 2008
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20 mai 2008Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais de cureRéponse publiée le 7 octobre 2008
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13 mai 2008Rubrique : produits dangereuxTitre : insecticidesRéponse publiée le 17 juin 2008
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13 mai 2008Rubrique : droits de l'homme et libertés publiquesTitre : fichiers informatisésRéponse publiée le 16 septembre 2008