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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions sur la politique de gestion des déchets et l’économie circulaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Échange automatique de renseignementsrelatifs aux comptes financiers
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- 4. Modernisation du système de santé
- 5. Transports collectifs de voyageurs
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Transports collectifs de voyageurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mobilisation collective en faveur de l’aide au développement
- 2. Favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l’effacement électrique diffus
- 3. Création d’autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Prévention des risques
- 5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Landes (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)