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- 1. Hommage aux victimes des intempéries dans les Alpes-Maritimes
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Création, architecture et patrimoine
- 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 5. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation télévision numérique terrestre
- 5. Création, architecture et patrimoine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes du terrorisme
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Manutention dans les ports maritimes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Approbation du protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Université des Antilles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 3. Statut, accueil et habitat des gens du voyage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappel au règlement
- 3. Transition énergétique
- 4. Dialogue social et emploi
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Landes (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)