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8 septembre 2009Rubrique : sécurité routièreTitre : accidentsRéponse publiée le 14 juin 2011
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8 septembre 2009Rubrique : sécurité routièreTitre : accidentsRéponse publiée le 5 octobre 2010
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8 septembre 2009Rubrique : politique extérieureTitre : AfghanistanQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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11 août 2009Rubrique : produits dangereuxTitre : pétardsQuestion close sans réponse le 11 août 2009
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11 août 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : déclarationsRéponse publiée le 8 décembre 2009
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11 août 2009Rubrique : commerce extérieurTitre : Sri LankaRéponse publiée le 27 octobre 2009
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14 juillet 2009Rubrique : transports aériensTitre : sécuritéRéponse publiée le 2 février 2010
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14 juillet 2009Rubrique : produits dangereuxTitre : pétardsRéponse publiée le 22 septembre 2009
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14 juillet 2009Rubrique : impôts locauxTitre : versement transportRéponse publiée le 1er décembre 2009
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14 juillet 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : contractuelsRéponse publiée le 28 septembre 2010