-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Programmation et gouvernance des finances publiques (n° 244) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat préalable au Conseil européen
- 2. Protection de l'identité (lecture définitive) (n° 4393)
- 3. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (lecture définitive) (n° 4367)
- 4. Exécution des peines (lecture définitive) (n° 4410)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Simplification du droit (Nouvelle lecture) (n° 4217)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Protection de l'identité (CMP) (n° 4143)
- 3. Exécution des peines (suite) (n° 4112)
- 4. Modification de l'ordre du jour
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Ardennes (3e circonscription)
| Mandat en cours