M. Yves Pozzo di Borgo

| Mandat clos le ( législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Mission d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies
      - Du 15 décembre 2010 au 29 juin 2011
  - Membre
    - Mission d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies
      - Du 25 octobre 2010 au 29 juin 2011
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Vice-Président
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.)
      - Du 21 janvier 2015 au 1er octobre 2017
  - Représentant suppléant
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 19 octobre 2004 au 30 septembre 2011
  - Secrétaire
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 1er juin 2015 au 1er octobre 2017
      - Du 31 juillet 2012 au 30 septembre 2014
      - Du 19 mars 2009 au 30 septembre 2011
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 30 janvier 2012 au 1er octobre 2017
      - Du 19 mars 2009 au 30 septembre 2011
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.)
      - Du 15 décembre 2011 au 1er octobre 2017
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 2 août 2012 au 1er octobre 2017
      - Du 28 octobre 2008 au 30 septembre 2011
      - Du 19 octobre 2004 au 28 octobre 2008

M. Yves Pozzo di Borgo

Fonctions (archives)