M. Jean-Marc Ayrault

Socialiste, républicain et citoyen
Loire-Atlantique (3e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (201e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Éloge funèbre de Françoise Olivier-Coupeau
    • 3. Projet de loi de finances rectificatives pour 2011 (suite) (n° 3406)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (195e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 3. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (vote solennel) (n° 3445)
    • 4. Bioéthique (vote solennel) (n° 3403)
    • 5. Proposition de résolution sur l'attachement à la laïcité et à la liberté religieuse (n° 3397)
    • 6. Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France (n° 3448)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (174e)
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    • 1. Interdiction de la fracturation hydraulique (n° 3392) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (170e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Décès de Françoise Olivier-Coupeau
    • 3. Questions au Gouvernement (suite)
    • 4. Équilibre des finances publiques (n° 3253) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (161e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Garde à vue (vote solennel) (n° 3284)
    • 4. Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre (n° 3311)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (144e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en Libye et débat sur cette déclaration.
    • 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (Vote solennel) (n° 3189)
    • 3. Égalité entre les femmes et les hommes en 2011 (n° 3185)
    • 4. Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (n° 3203)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (140e)
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    • 1. Séisme et Tsunami au Japon
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Immigration, intégration et nationalité (vote solennel) (n° 3161)
    • 4. Défenseur des droits (CMP) (loi organique) (n° 3210) Défenseur des droits (CMP) (n° 3211)
    • 5. Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées (deuxième lecture) (n° 3179)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (130e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Débat sur les rapports entre la France et le continent africain
    • 3. Débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (125e)
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    • 1. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 2. Neutralité de l'internet (n os 3157, 3061 rectifié)
    • 3. Débat sur les politiques du handicap
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (114e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. LOPPSI (CMP) (n° 3113)
    • 4. Bioéthique (n° 3111)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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